Sect. Liste des fascicules interministériels applicables aux marchés publics de travaux de bâtiment (C.C.T.G. et ancien C.P.C. travaux publics).
Art. Annexe II
17 / 17En vigueur depuis le 1 sept. 1986 jusqu'au 1 janv. 2999
II - b) Règles de calcul. ALUMINIUM : DENOMINATION : Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium. DENOMINATION abrégée : AL REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. de juillet 1976 et de juillet 1977. BETON DIVERS : DENOMINATION : Règles de calcul simplifiées pour les parois et murs en maçonnerie (D.T.U. 20-11). REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 1530 d'octobre 1978, 1549 de décembre 1978 et 1569 de mai 1979. DENOMINATION : Règles de calcul des parois et murs en béton banché (D.T.U. 23-1). REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 1359 de janvier/février 1976. CUVELAGE : DENOMINATION : Règles de calcul applicables aux parties immergées de bâtiment en béton armé ou précontraint recevant un cuvelage (D.T.U. 14-1). REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 1333 de septembre 1975. CHEMINEES : DENOMINATION : Règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel. REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 1354 de décembre 1975. CHARPENTES EN BOIS : DENOMINATION : Règles de calcul des charpentes DENOMINATION abrégée : CB 71 REFERENCE ET DATE de la publication : Eyrolles 1975. CONSTRUCTIONS METALLIQUES : DENOMINATION : Règles de calcul des constructions en acier. DENOMINATION abrégée : CM 66 REFERENCE ET DATE de la publication : Eyrolles de décembre 1966. FEU : DENOMINATION : Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton (M). DENOMINATION abrégée : FB REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 1642 d'avril 1980 et 1654 de juin 1980. DENOMINATION : Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection). REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 1411 de décembre 1976 et 1554 de janvier/février 1979. FONDATIONS : DENOMINATION : Règles pour le calcul des fondations superficielles (D.T.U. 13-1). REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 784 de février 1968. NEIGE ET VENT : DENOMINATION : Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions. DENOMINATION abrégée : NV 65 REFERENCE ET DATE de la publication : Eyrolles - C.S.T.B., décembre 1976. SECURITE DES CONSTRUCTIONS : DENOMINATION : Justification par le calcul de la sécurité des constructions. Règles de calcul des constructions en éléments à parois minces en acier. REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 1564 d'avril 1979. SEISMES : DENOMINATION : Règles parisismiques 1969. DENOMINATION abrégée : PS 69 REFERENCE ET DATE de la publication : Eyrolles, octobre 1970. THERMIQUE : DENOMINATION : Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction. DENOMINATION abrégée : Th-K 77 REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 1478 de novembre 1977 et 1512 de juin 1978. DENOMINATION : Révision concernant les blocs en béton de granulats légers. REFERENCE ET DATE abrégée : C.S.T.B. n° 1649 de mai 1980 DENOMINATION : Règles de calcul des déperditions de base des bâtiments. DENOMINATION abrégée : Th (titre II) REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B., février 1975 DENOMINATION : Règles de calcul du coefficient G des logements et autres locaux d'habitation et du coefficient G 1 des bâtiments autres que les bâtiments d'habitation. DENOMINATION abrégée : Th-G 77 REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 1479 de novembre 1977 et 1512 de juin 1978.
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Prolegi/LEGITEXT000006063806#art-annexe-ii-3