Décret n°85-1060 du 2 octobre 1985 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Institut de recherche pour le développement (IRD).
DECRET · n° 85-1060
Décret n°85-1060 du 2 octobre 1985 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Institut de recherche pour le développement (IRD).
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Titre Ier : Dispositions permanentes
capo Chapitre Ier : Dispositions statutaires communes aux corps des fonctionnaires de l'Orstom.Chapitre Ier : Dispositions statutaires communes aux corps des fonctionnaires de l'Orstom.
capo Chapitre Ier : Dispositions statutaires communes aux corps des fonctionnaires de l'IRD.Chapitre Ier : Dispositions statutaires communes aux corps des fonctionnaires de l'IRD.
capo Chapitre II : Dispositions relatives aux corps de chercheurs de l'IRD.Chapitre II : Dispositions relatives aux corps de chercheurs de l'IRD.
sezione Section I : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'IRD.Section I : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'IRD.
sezione Section II : Dispositions relatives au corps de directeurs de recherche.Section II : Dispositions relatives au corps de directeurs de recherche.
capo Chapitre II : Dispositions relatives aux corps de chercheurs de l'Orstom.Chapitre II : Dispositions relatives aux corps de chercheurs de l'Orstom.
sezione Section I : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'Orstom.Section I : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'Orstom.
sezione Section II : Dispositions relatives au corps de directeurs de recherche.Section II : Dispositions relatives au corps de directeurs de recherche.
capo Chapitre III : Dispositions relatives aux corps d'ingénieurs, de personnels techniques et d'administration de la recherche.Chapitre III : Dispositions relatives aux corps d'ingénieurs, de personnels techniques et d'administration de la recherche.
Titre II : Dispositions transitoires
capo Chapitre Ier : Dispositions relatives à la titularisation des personnes contractuelsChapitre Ier : Dispositions relatives à la titularisation des personnes contractuels
sezione Section I : Dispositions communes.Section I : Dispositions communes.
sezione Section II : Dispositions relatives aux chercheurs.Section II : Dispositions relatives aux chercheurs.
sezione Section III : Dispositions relatives aux ingénieurs et personnels techniques de la recherche.Section III : Dispositions relatives aux ingénieurs et personnels techniques de la recherche.
sezione Section IV : Dispositions relatives aux personnels administratifs de la recherche.Section IV : Dispositions relatives aux personnels administratifs de la recherche.
sezione Section V : Dispositions relatives aux autres catégories de personnels contractuels.Section V : Dispositions relatives aux autres catégories de personnels contractuels.
capo Chapitre II : Dispositions particulières concernant l'intégration des fonctionnaires appartenant au corps des chercheurs de l'IRD dans les corps régis par le présent décret.Chapitre II : Dispositions particulières concernant l'intégration des fonctionnaires appartenant au corps des chercheurs de l'IRD dans les corps régis par le présent décret.
capo Chapitre II : Dispositions particulières concernant l'intégration des fonctionnaires appartenant au corps des chercheurs de l'Orstom dans les corps régis par le présent décret.Chapitre II : Dispositions particulières concernant l'intégration des fonctionnaires appartenant au corps des chercheurs de l'Orstom dans les corps régis par le présent décret.
capo Chapitre III : Autres dispositions transitoires.Chapitre III : Autres dispositions transitoires.