Décret n°85-1462 du 30 décembre 1985 relatif aux statuts particuliers de certaine corps de fonctionnaires de physique nucléaire de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
DECRET · n° 85-1462
Décret n°85-1462 du 30 décembre 1985 relatif aux statuts particuliers de certaine corps de fonctionnaires de physique nucléaire de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
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Chapitre Ier : Dispositions générales.
Chapitre II : Dispositions relatives aux corps des ingénieurs principaux de physique nucléaire
sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.
sezione Section II : Avancement.Section II : Avancement.
Chapitre III : Dispositions relatives au corps des ingénieurs de physique nucléaire
sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.
sezione Section II : Avancement.Section II : Avancement.
Chapitre IV : Dispositions relatives au corps des techniciens principaux de physique nucléaire
sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.
sezione Section II : Avancement.Section II : Avancement.
Chapitre V : Dispositions relatives au corps des techniciens de physique nucléaire
sezione Dispositions générales.Dispositions générales.
Chapitre VI : Dispositions relatives au corps des techniciens d'atelier de physique nucléaire
sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.
sezione Section II : Avancement.Section II : Avancement.
Chapitre VII : Définitions relatives au corps des techniciens d'études de physique nucléaire
sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.
sezione Section II : Avancement.Section II : Avancement.
Chapitre VIII : Dispositions relatives au corps des préparateurs
sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.
sezione Section II : Avancement.Section II : Avancement.
Chapitre IX : Dispositions relatives au corps des prototypistes
sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.
sezione Section II : Avancement.Section II : Avancement.
Chapitre X : Dispositions relatives au corps des ouvriers professionnels
sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.
sezione Section II : Avancement.Section II : Avancement.
Chapitre XI : Dispositions relatives à la titularisation.
Chapitre XII : Dispositions relatives à l'accès aux corps de physique nucléaire.
Chapitre XIII : Dispositions diverses.