Titre TITRE II
Art. Annexe
10 / 12En vigueur depuis le 31 mars 2004 jusqu'au 1 janv. 2999
Les produits définis au titre Ier peuvent être additionnés des ingrédients suivants : - miel tel qu'il est défini par la réglementation relative au miel dans tous les produits en remplacement total ou partiel des sucres ; - jus de fruits : seulement dans la confiture ; - jus d'agrumes : dans les produits obtenus à partir d'autres fruits : seulement dans la confiture, la confiture extra, la gelée et la gelée extra ; - jus de fruits rouges : seulement dans la confiture et la confiture extra fabriquées à partir de cynorhodons, fraises, framboises, groseilles à maquereaux, groseilles rouges, prunes et la rhubarbe ; - jus de betteraves rouges : seulement dans la confiture et la gelée fabriquées à partir de fraises, framboises, groseilles à maquereaux, groseilles rouges et prunes ; - huiles essentielles d'agrumes : seulement dans la marmelade et la marmelade-gelée ; - huiles et graisses comestibles comme agents antimoussants : dans tous les produits ; - pectine liquide : dans tous les produits ; - écorces d'agrumes : dans la confiture, la confiture extra, la gelée et la gelée extra ; - feuilles de Pelargonium odoratissimum : dans la confiture, la confiture extra, la gelée et la gelée extra, lorsqu'elles sont obtenues à partir de coings ; - spiritueux, vin et vin de liqueur, fruits à coque, herbes aromatiques, épices, vanille et extraits de vanille : dans tous les produits ; - vanilline : dans tous les produits.
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Prolegi/LEGITEXT000006065118#art-annexe-1