Décret n°86-398 du 12 mars 1986 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Université Gustave Eiffel
DECRET · n° 86-398
Décret n°86-398 du 12 mars 1986 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Université Gustave Eiffel
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Titre Ier : Dispositions permanentes.
capo Chapitre Ier : Dispositions relatives aux corps de chercheurs de l'I.N.R.E.T.S.Chapitre Ier : Dispositions relatives aux corps de chercheurs de l'I.N.R.E.T.S.
sezione Section 1 : Dispositions communes.Section 1 : Dispositions communes.
sezione Section 2 : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'I.N.R.E.T.S..Section 2 : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'I.N.R.E.T.S..
sezione Section 2 : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'IFSTTARSection 2 : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'IFSTTAR
sezione Section 3 : Dispositions relatives au corps de directeurs de recherche.Section 3 : Dispositions relatives au corps de directeurs de recherche.
capo Chapitre Ier : Dispositions relatives aux corps de chercheurs de l'IFSTTARChapitre Ier : Dispositions relatives aux corps de chercheurs de l'IFSTTAR
sezione Section 1 : Dispositions communes.Section 1 : Dispositions communes.
sezione Section 2 : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'I.N.R.E.T.S..Section 2 : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'I.N.R.E.T.S..
sezione Section 2 : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'IFSTTARSection 2 : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'IFSTTAR
sezione Section 3 : Dispositions relatives au corps de directeurs de recherche.Section 3 : Dispositions relatives au corps de directeurs de recherche.
capo Chapitre II : Dispositions relatives aux corps d'ingénieurs, de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'I.N.R.E.T.S.Chapitre II : Dispositions relatives aux corps d'ingénieurs, de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'I.N.R.E.T.S.
capo Chapitre II : Dispositions relatives aux corps d'ingénieurs, de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'IFSTTARChapitre II : Dispositions relatives aux corps d'ingénieurs, de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'IFSTTAR
capo Chapitre III : Dispositions statutaires communes aux corps des fonctionnaires de l'I.N.R.E.T.S.Chapitre III : Dispositions statutaires communes aux corps des fonctionnaires de l'I.N.R.E.T.S.
capo Chapitre III : Dispositions statutaires communes aux corps des fonctionnaires de l'IFSTTARChapitre III : Dispositions statutaires communes aux corps des fonctionnaires de l'IFSTTAR
Titre II : Dispositions transitoires
capo Chapitre Ier : Dispositions relatives à la titularisation des personnels contractuelsChapitre Ier : Dispositions relatives à la titularisation des personnels contractuels
sezione Section 1 : Dispositions communes.Section 1 : Dispositions communes.
sezione Section 2 : Dispositions relatives aux chercheurs.Section 2 : Dispositions relatives aux chercheurs.
sezione Section 3 : Dispositions relatives aux ingénieurs et personnels techniques de la recherche.Section 3 : Dispositions relatives aux ingénieurs et personnels techniques de la recherche.
sezione Section 4 : Dispositions relatives aux personnels administratifs de la recherche.Section 4 : Dispositions relatives aux personnels administratifs de la recherche.
capo Chapitre II : Dispositions particulières.Chapitre II : Dispositions particulières.