Décret n°86-434 du 12 mars 1986 portant statuts du corps des astronomes et physiciens et du corps des astronomes adjoints et physiciens adjoints
DECRET · n° 86-434
Décret n°86-434 du 12 mars 1986 portant statuts du corps des astronomes et physiciens et du corps des astronomes adjoints et physiciens adjoints
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Titre Ier : Dispositions générales.
Titre II : Dispositions relatives aux astronomes et physiciens.
capo Chapitre Ier : Recrutement.Chapitre Ier : Recrutement.
capo Chapitre II : Nomination et mutation.Chapitre II : Nomination et mutation.
capo Chapitre III : Avancement.Chapitre III : Avancement.
capo Chapitre IV : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.Chapitre IV : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.
Titre III : Dispositions relatives aux astronomes adjoints et physiciens adjoints.
capo Chapitre Ier : Recrutement.Chapitre Ier : Recrutement.
capo Chapitre II : Nomination et mutation.Chapitre II : Nomination et mutation.
capo Chapitre III : Avancement.Chapitre III : Avancement.
capo Chapitre IV : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.Chapitre IV : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.
Titre III : Dispositions diverses et transitoires.