Décret n°88-386 du 19 avril 1988 relatif aux conditions d'aptitude physique et aux congés de maladie des agents de la fonction publique hospitalière
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TITRE Ier : MEDECINS AGREES ET COMITES MEDICAUX.
TITRE Ier : MEDECINS AGREES ET CONSEILS MEDICAUX.
TITRE II : CONDITIONS D'APTITUDE PHYSIQUE POUR L'ADMISSION AUX EMPLOIS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE.
TITRE II : CONDITIONS POUR L'ADMISSION AUX EMPLOIS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE.
TITRE II BIS : TEMPS PARTIEL POUR RAISON THÉRAPEUTIQUE
TITRE III : CONGES DE MALADIE.
TITRE IV : CONGES DE LONGUE MALADIE.
TITRE V : CONGE DE LONGUE DUREE.
TITRE VI : DISPOSITIONS COMMUNES AUX CONGES DE LONGUE MALADIE ET DE LONGUE DUREE.
TITRE VI BIS : CONGÉ POUR INVALIDITÉ TEMPORAIRE IMPUTABLE AU SERVICE
TITRE VII : LA MISE EN DISPONIBILITE.
TITRE VII : DISPONIBILITE POUR RAISONS DE SANTE.
TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES.