Décret n°89-655 du 13 septembre 1989 relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires
DECRET · n° 89-655
Décret n°89-655 du 13 septembre 1989 relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires
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TITRE Ier : DE L'ORGANISATION DES CÉRÉMONIES PUBLIQUES
sezione Section 1 : Des convocations aux cérémonies publiques.Section 1 : Des convocations aux cérémonies publiques.
sezione Section 2 : Des rangs et préséances.Section 2 : Des rangs et préséances.
sezione Section 3 : De la représentation des autorités dans les cérémonies publiques.Section 3 : De la représentation des autorités dans les cérémonies publiques.
sezione Section 4 : De la place des autorités et autres personnalités dans les cérémonies publiques.Section 4 : De la place des autorités et autres personnalités dans les cérémonies publiques.
sezione Section 5 : Des règles relatives aux costumes.Section 5 : Des règles relatives aux costumes.
TITRE II : DES HONNEURS CIVILS
sezione Section 1 : Honneurs rendus au Président de la République et aux membres du Gouvernement.Section 1 : Honneurs rendus au Président de la République et aux membres du Gouvernement.
sezione Section 1 : Honneurs rendus au Président de la République.Section 1 : Honneurs rendus au Président de la République.
sezione Section 2 : Honneurs rendus aux membres du Gouvernement.Section 2 : Honneurs rendus aux membres du Gouvernement.
sezione Section 3 : Honneurs rendus aux autorités civiles et militaires.Section 3 : Honneurs rendus aux autorités civiles et militaires.
sezione Section 4 : Honneurs rendus aux représentants diplomatiques.Section 4 : Honneurs rendus aux représentants diplomatiques.
TITRE III : DES HONNEURS MILITAIRES.
TITRE IV : DISPOSITIONS COMMUNES AUX HONNEURS CIVILS ET MILITAIRES.
TITRE V : DES PRÉROGATIVES D'ESCORTE.
TITRE VI : DES HONNEURS FUNÈBRES
sezione Section 1 : Honneurs funèbres civils.Section 1 : Honneurs funèbres civils.
sezione Section 2 : Honneurs funèbres militaires.Section 2 : Honneurs funèbres militaires.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES.