Décret n°89-709 du 28 septembre 1989 portant statut du corps des directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales et du corps des maîtres de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
DECRET · n° 89-709
Décret n°89-709 du 28 septembre 1989 portant statut du corps des directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales et du corps des maîtres de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
capo CHAPITRE Ier : Droits et obligations.CHAPITRE Ier : Droits et obligations.
capo CHAPITRE II : Positions.CHAPITRE II : Positions.
capo CHAPITRE III : Divers.CHAPITRE III : Divers.
TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX DIRECTEURS D'ÉTUDES DE L'ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES EN SCIENCES SOCIALES.
capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.
capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.
capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.
TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAITRES DE CONFÉRENCES DE L'ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES EN SCIENCES SOCIALES.
capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.
capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.
capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.
TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES.