Décret n°89-710 du 28 septembre 1989 portant statut du corps des directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et du corps des maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes.
DECRET · n° 89-710
Décret n°89-710 du 28 septembre 1989 portant statut du corps des directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et du corps des maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes.
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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
capo CHAPITRE Ier : Droits et obligations.CHAPITRE Ier : Droits et obligations.
capo CHAPITRE II : Positions.CHAPITRE II : Positions.
capo CHAPITRE III : Divers.CHAPITRE III : Divers.
TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX DIRECTEURS D'ÉTUDES DE L'ÉCOLE PRATIQUE DES HAUTES ÉTUDES ET DE L'ÉCOLE NATIONALE DES CHARTES.
capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.
capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.
capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.
TITRE II : DIRECTEURS D'ETUDES DE L'ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES, DE L'ECOLE NATIONALE DES CHARTES ET DE L'ECOLE FRANCAISE D'EXTRÊME-ORIENT
capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.
capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.
capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.
TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX DIRECTEURS D'ÉTUDES DE L'ÉCOLE PRATIQUE DES HAUTES ÉTUDES.
capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.
capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.
capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.
TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DE L'ÉCOLE PRATIQUE DES HAUTES ÉTUDES ET DE L'ÉCOLE NATIONALE DES CHARTES.
capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.
capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.
capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.
TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DE L'ÉCOLE PRATIQUE DES HAUTES ÉTUDES.
capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.
capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.
capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.
TITRE III : MAÎTRES DE CONFERENCES DE L'ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES, DE L'ECOLE NATIONALE DES CHARTES ET DE L'ECOLE FRANCAISE D'EXTRÊME-ORIENT
capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.
capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.
capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.
TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES.