Décret n°90-406 du 16 mai 1990 créant et organisant l'Ecole nationale du patrimoine
Décret n°90-406 du 16 mai 1990 créant et organisant l'Ecole nationale du patrimoine
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TITRE Ier : Dispositions générales.
TITRE II : Organisation administrative.
TITRE III : Compétences des organes.
TITRE IV : Dispositions d'ordre financier.
TITRE V : Les enseignants et personnels de l'établissement.
TITRE VI : Statut, scolarité et régime des études.
TITRE VII : Coopération internationale
TITRE VII : Dispositions transitoires et finales.
TITRE VIII : Dispositions transitoires et finales.