Décret n°90-414 du 14 mai 1990 relatif à l'Institut national des langues et civilisations orientales

DECRET · n° 90-414

Décret n°90-414 du 14 mai 1990 relatif à l'Institut national des langues et civilisations orientales

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TITRE Ier : Dispositions générales.

TITRE II : Organisation administrative.

TITRE III : Compétences des organes de l'institut.

TITRE IV : Dispositions financières.

TITRE V : Dispositions finales et transitoires.