Décret n°90-680 du 1 août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles
DECRET · n° 90-680
Décret n°90-680 du 1 août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles
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CHAPITRE Ier : Dispositions générales.
CHAPITRE II : Recrutement.
sezione Section 1 : Du recrutement par concours externe.Section 1 : Du recrutement par concours externe.
sezione Section 1 : Du recrutement par concours externes et par concours externes spéciauxSection 1 : Du recrutement par concours externes et par concours externes spéciaux
sezione Section 2 : Du recrutement par concours interne.Section 2 : Du recrutement par concours interne.
paragrafo Sous-section 1 : Du recrutement par le premier concours interne.Sous-section 1 : Du recrutement par le premier concours interne.
paragrafo Sous-section 2 : Du recrutement par le second concours interne.Sous-section 2 : Du recrutement par le second concours interne.
sezione Section 2 : Du recrutement par concours internes et par les concours internes spéciauxSection 2 : Du recrutement par concours internes et par les concours internes spéciaux
paragrafo Sous-section 1 : Du recrutement par les premiers concours internes et par les premiers concours internes spéciauxSous-section 1 : Du recrutement par les premiers concours internes et par les premiers concours internes spéciaux
paragrafo Sous-section 2 : Du recrutement par les seconds concours internes et par les seconds concours internes spéciauxSous-section 2 : Du recrutement par les seconds concours internes et par les seconds concours internes spéciaux
sezione Section 2 bis : Du recrutement par troisièmes concoursSection 2 bis : Du recrutement par troisièmes concours
sezione Section 3 : Du recrutement par la voie des listes d'aptitude et des listes d'aptitude spécialesSection 3 : Du recrutement par la voie des listes d'aptitude et des listes d'aptitude spéciales
sezione Section 3 : Du recrutement par la voie des listes d'aptitude.Section 3 : Du recrutement par la voie des listes d'aptitude.
CHAPITRE III : Dispositions relatives au classement, à la notation et à l'avancement.
CHAPITRE III : Dispositions relatives au classement, à l'appréciation de la valeur professionnelle et à l'avancement.
CHAPITRE III : Dispositions relatives au classement
CHAPITRE IV : Dispositions relatives à l'accompagnement des enseignants
CHAPITRE V : Dispositions relatives à l'appréciation de la valeur professionnelle et à l'avancement
CHAPITRE IV : Dispositions diverses.
CHAPITRE VI : Dispositions diverses
CHAPITRE V : Dispositions transitoires.