Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel agricole
DECRET · n° 90-90
Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel agricole
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CHAPITRE Ier : Dispositions générales.
CHAPITRE II : Recrutement
sezione Section 1 : Professeurs de lycée professionnel agricole.Section 1 : Professeurs de lycée professionnel agricole.
sezione Section 1 : Professeurs de lycée professionnel agricole du deuxième grade.Section 1 : Professeurs de lycée professionnel agricole du deuxième grade.
sezione Section 2 : Cycle préparatoire aux concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole.Section 2 : Cycle préparatoire aux concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole.
sezione Section 2 : Cycle préparatoire aux concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole du deuxième grade.Section 2 : Cycle préparatoire aux concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole du deuxième grade.
CHAPITRE III : Position de non-activité.
CHAPITRE III : Position de non-activité et délégation.
CHAPITRE IV : Avancement, mutation, reclassement.
CHAPITRE IV : Avancement, notation, mutation, reclassement.
CHAPITRE IV : Accompagnement des enseignants
CHAPITRE V : Appréciation de la valeur professionnelle
sezione Section 1 : Professeurs de lycées professionnels agricoles affectés dans des établissements publics locaux ou nationaux d'enseignement agricole ou dans les établissements mentionnés à l'article R. 421-79 du code de l'éducationSection 1 : Professeurs de lycées professionnels agricoles affectés dans des établissements publics locaux ou nationaux d'enseignement agricole ou dans les établissements mentionnés à l'article R. 421-79 du code de l'éducation
sezione Section 2 : Autres professeurs de lycées professionnels agricolesSection 2 : Autres professeurs de lycées professionnels agricoles
CHAPITRE VI : Avancement
CHAPITRE V : Obligations de service.
CHAPITRE VI : Détachement.
CHAPITRE VII : Dispositions transitoires
sezione Section 1 : Personnels de direction et d'enseignement relevant du ministre chargé de l'agriculture.Section 1 : Personnels de direction et d'enseignement relevant du ministre chargé de l'agriculture.
sezione Section 2 : Recrutement.Section 2 : Recrutement.
sezione Section 3 : Hors-classe du deuxième grade.Section 3 : Hors-classe du deuxième grade.
sezione Section 4 : Obligations de service.Section 4 : Obligations de service.
sezione Section 5 : Commission administrative paritaire.Section 5 : Commission administrative paritaire.
CHAPITRE VIII : Dispositions finales.