Décret n°91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif
DECRET · n° 91-260
Décret n°91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif
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TITRE Ier : Dispositions générales.
TITRE II : Du brevet d'Etat d'éducateur sportif.
TITRE III : Du certificat de préqualification, du certificat de qualification complémentaire et de l'attestation de qualification et d'aptitude.
TITRE IV : Organisation administrative.
TITRE V : Dispositions diverses et transitoires.