Décret n°91-267 du 6 mars 1991 relatif aux enseignants associés ou invités dans certains établissements d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
DECRET · n° 91-267
Décret n°91-267 du 6 mars 1991 relatif aux enseignants associés ou invités dans certains établissements d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
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TITRE Ier : Enseignants associés à temps plein.
TITRE II : Enseignants associés à mi-temps.
TITRE III : Enseignants invités.
sezione Dispositions communes et transitoires.Dispositions communes et transitoires.