Décret n°91-868 du 5 septembre 1991 portant statut particulier des ingénieurs de la fonction publique hospitalière.
DECRET · n° 91-868
Décret n°91-868 du 5 septembre 1991 portant statut particulier des ingénieurs de la fonction publique hospitalière.
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Titre Ier : Dispositions propres à chaque corps
sezione Section 1 : Les ingénieurs hospitaliers.Section 1 : Les ingénieurs hospitaliers.
sezione Section 2 : Les adjoints techniques.Section 2 : Les adjoints techniques.
sezione Section 3 : Les dessinateurs.Section 3 : Les dessinateurs.
sezione Section 2 : Les dessinateurs.Section 2 : Les dessinateurs.
Titre Ier : Dispositions propres aux ingénieurs hospitaliers
sezione Section 1 : Les ingénieurs hospitaliers.Section 1 : Les ingénieurs hospitaliers.
sezione Section 2 : Les adjoints techniques.Section 2 : Les adjoints techniques.
sezione Section 3 : Les dessinateurs.Section 3 : Les dessinateurs.
sezione Section 2 : Les dessinateurs.Section 2 : Les dessinateurs.
Titre II : Dispositions générales.
Titre III : Dispositions transitoires.