Décret n°91-966 du 20 septembre 1991 relatif aux personnels associés des centres hospitaliers et universitaires dans les disciplines médicales et odontologiques
DECRET · n° 91-966
Décret n°91-966 du 20 septembre 1991 relatif aux personnels associés des centres hospitaliers et universitaires dans les disciplines médicales et odontologiques
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TITRE Ier : ASSOCIATION À TEMPS PLEIN.
TITRE II : ASSOCIATION À MI-TEMPS.
TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES.