Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 portant statut du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et du corps des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle
DECRET · n° 92-1178
Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 portant statut du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et du corps des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle
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TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES.
TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX PROFESSEURS DU MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE.
capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.
capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.
capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.
capo CHAPITRE III : Détachement et intégration de fonctionnaires d'autres corpsCHAPITRE III : Détachement et intégration de fonctionnaires d'autres corps
TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DU MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE.
capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.
capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.
capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.
capo CHAPITRE III : Détachement et intégration de fonctionnaires d'autres corpsCHAPITRE III : Détachement et intégration de fonctionnaires d'autres corps
TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES.