Décret n°92-1189 du 6 novembre 1992 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel
DECRET · n° 92-1189
Décret n°92-1189 du 6 novembre 1992 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel
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CHAPITRE Ier : Dispositions générales.
CHAPITRE II : Recrutement
sezione Section 1 : Concours de recrutement des professeurs de lycée professionnel du 2e grade.Section 1 : Concours de recrutement des professeurs de lycée professionnel du 2e grade.
sezione Section 1 : Concours de recrutement des professeurs de lycée professionnel.Section 1 : Concours de recrutement des professeurs de lycée professionnel.
sezione Section 2 : Cycles préparatoires aux concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel.Section 2 : Cycles préparatoires aux concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel.
sezione Section 2 : Cycle préparatoire au concours interne d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel.Section 2 : Cycle préparatoire au concours interne d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel.
sezione Section 2 : Cycle préparatoire au concours interne d'accès au 2e grade du corps des professeurs de lycée professionnel.Section 2 : Cycle préparatoire au concours interne d'accès au 2e grade du corps des professeurs de lycée professionnel.
CHAPITRE III : Position de non-activité et délégation.
CHAPITRE III : Position de non-activité.
CHAPITRE IV : Notation, reclassement, avancement, mutation, discipline.
CHAPITRE IV : Appréciation de la valeur professionnelle, reclassement, avancement, mutation, discipline.
CHAPITRE IV : Notation, reclassement, avancement, mutation, discipline
CHAPITRE IV : Accompagnement des enseignants
CHAPITRE V : Appréciation de la valeur professionnelle et avancement
CHAPITRE V : Obligations de service.
CHAPITRE VI : Obligations de service
CHAPITRE VI : Détachement.
CHAPITRE VII : Détachement
CHAPITRE VII : Dispositions transitoires.
CHAPITRE VII : Dispositions diverses.
CHAPITRE VIII : Dispositions diverses
CHAPITRE VIII : Dispositions finales.
CHAPITRE IX : Dispositions finales