Décret n°92-25 du 9 janvier 1992 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
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TITRE Ier : Dispositions générales.
TITRE II : Organisation administrative.
TITRE III : Compétences des organes.
TITRE IV : Dispositions financières.
TITRE V : Scolarité des élèves.
TITRE VI : Dispositions transitoires et finales.