Décret n°92-26 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des conservateurs des bibliothèques et du corps des conservateurs généraux des bibliothèques
DECRET · n° 92-26
Décret n°92-26 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des conservateurs des bibliothèques et du corps des conservateurs généraux des bibliothèques
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TITRE Ier : Corps des conservateurs des bibliothèques
capo CHAPITRE Ier : Dispositions générales.CHAPITRE Ier : Dispositions générales.
capo CHAPITRE II : Recrutement.CHAPITRE II : Recrutement.
capo CHAPITRE III : Nomination et titularisation.CHAPITRE III : Nomination et titularisation.
capo CHAPITRE IV : Classement.CHAPITRE IV : Classement.
capo CHAPITRE IV : Reclassement lors de la titularisation.CHAPITRE IV : Reclassement lors de la titularisation.
capo CHAPITRE V : Avancement.CHAPITRE V : Avancement.
capo CHAPITRE VI : Dispositions diverses.CHAPITRE VI : Dispositions diverses.
TITRE II : Corps des conservateurs généraux des bibliothèques.
capo CHAPITRE Ier : Recrutement et avancement.CHAPITRE Ier : Recrutement et avancement.
capo CHAPITRE II : Dispositions diverses.CHAPITRE II : Dispositions diverses.
TITRE III : Dispositions transitoires et finales.