Décret n°92-29 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des bibliothécaires

DECRET · n° 92-29

Décret n°92-29 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des bibliothécaires

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CHAPITRE Ier : Recrutement.

CHAPITRE II : Nomination et titularisation.

CHAPITRE III : Avancement.

CHAPITRE IV : Détachement.

CHAPITRE V : Dispositions transitoires et diverses.