Décret n°92-894 du 2 septembre 1992 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
DECRET · n° 92-894
Décret n°92-894 du 2 septembre 1992 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
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TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS.
TITRE II : ORGANISATION DES CONCOURS
capo CHAPITRE Ier : Dispositions générales.CHAPITRE Ier : Dispositions générales.
capo CHAPITRE II : Du concours externe et du concours interne.CHAPITRE II : Du concours externe et du concours interne.
sezione Section 1 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Musique et Danse.Section 1 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Musique et Danse.
sezione Section 1 : Spécialité Musique.Section 1 : Spécialité Musique.
sezione Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique.Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique.
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
paragrafo Sous-section 2 : Du concours interne.Sous-section 2 : Du concours interne.
sezione Section 2 : Spécialité danseSection 2 : Spécialité danse
sezione Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité : danseDu concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité : danse
paragrafo Sous-section : Du concours externeSous-section : Du concours externe
paragrafo Sous-section 2 : Du concours interneSous-section 2 : Du concours interne
sezione Section 3 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Art dramatiqueSection 3 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Art dramatique
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
paragrafo Sous-section 2 : Du concours interne.Sous-section 2 : Du concours interne.
sezione Section 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiquesSection 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
paragrafo Sous-section 2 : Du concours interne.Sous-section 2 : Du concours interne.
sezione Section 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiquesSection 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
paragrafo Sous-section 2 : Du concours interne.Sous-section 2 : Du concours interne.
sezione Section I : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique et Danse.Section I : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique et Danse.
sezione Section 1 : Spécialité Musique.Section 1 : Spécialité Musique.
sezione Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique.Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique.
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
paragrafo Sous-section 2 : Du concours interne.Sous-section 2 : Du concours interne.
sezione Section 2 : Spécialité danseSection 2 : Spécialité danse
sezione Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité : danseDu concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité : danse
paragrafo Sous-section : Du concours externeSous-section : Du concours externe
paragrafo Sous-section 2 : Du concours interneSous-section 2 : Du concours interne
sezione Section 3 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Art dramatiqueSection 3 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Art dramatique
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
paragrafo Sous-section 2 : Du concours interne.Sous-section 2 : Du concours interne.
sezione Section 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiquesSection 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
paragrafo Sous-section 2 : Du concours interne.Sous-section 2 : Du concours interne.
sezione Section 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiquesSection 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
paragrafo Sous-section 2 : Du concours interne.Sous-section 2 : Du concours interne.
sezione Section 1 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Musique et danseSection 1 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Musique et danse
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
paragrafo Sous-section 2 : Du concours interne.Sous-section 2 : Du concours interne.
capo CHAPITRE III : Organisation des concours.CHAPITRE III : Organisation des concours.
sezione AnnexesAnnexes