Décret n°92-91 du 24 janvier 1992 relatif au statut des professeurs et maîtres-assistants des écoles d'architecture
DECRET · n° 92-91

Décret n°92-91 du 24 janvier 1992 relatif au statut des professeurs et maîtres-assistants des écoles d'architecture

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TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES
capo CHAPITRE Ier : Missions et obligations.CHAPITRE Ier : Missions et obligations.
capo CHAPITRE II : Positions.CHAPITRE II : Positions.
sezione Section I : Position de mise à disposition d'intérêt général.Section I : Position de mise à disposition d'intérêt général.
sezione Section II : Détachement.Section II : Détachement.
sezione Section III : Position hors cadres.Section III : Position hors cadres.
sezione Section IV : Congé pour études et recherche.Section IV : Congé pour études et recherche.
sezione Section V : Mutations.Section V : Mutations.
sezione Section VI : Discipline.Section VI : Discipline.
sezione Section VII : ReclassementSection VII : Reclassement
TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES-ASSISTANTS.
capo CHAPITRE Ier : Recrutement.CHAPITRE Ier : Recrutement.
capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.
capo CHAPITRE III : Détachement dans le corps des maîtres-assistants des écoles d'architecture.CHAPITRE III : Détachement dans le corps des maîtres-assistants des écoles d'architecture.
TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AU CORPS DES PROFESSEURS DES ÉCOLES D'ARCHITECTURE.
capo CHAPITRE Ier : Recrutement.CHAPITRE Ier : Recrutement.
capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.
capo CHAPITRE III : Détachement dans le corps des professeurs des écoles d'architecture.CHAPITRE III : Détachement dans le corps des professeurs des écoles d'architecture.
TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES
sezione Section I : Dispositions relatives aux concours internes pour l'accès au corps des maîtres-assistants des écoles d'architecture et au corps des professeurs des écoles d'architecture.Section I : Dispositions relatives aux concours internes pour l'accès au corps des maîtres-assistants des écoles d'architecture et au corps des professeurs des écoles d'architecture.
sezione Section II : Dispositions relatives à l'appréciation de l'ancienneté.Section II : Dispositions relatives à l'appréciation de l'ancienneté.