Décret n°93-38 du 11 janvier 1993 relatif à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
DECRET · n° 93-38
Décret n°93-38 du 11 janvier 1993 relatif à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE.
TITRE III : COMPÉTENCE DES ORGANES DE DIRECTION ET D'ADMINISTRATION.
TITRE IV : ORGANISATION FINANCIÈRE.
TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.