Décret n°93-658 du 26 mars 1993 portant statut particulier des moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière
DECRET · n° 93-658
Décret n°93-658 du 26 mars 1993 portant statut particulier des moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière
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Titre Ier : Dispositions générales.
Titre II : Modalités de recrutement.
Titre III : Nomination et titularisation.
Titre IV : Avancement.
Titre V : Dispositions diverses.
Titre VI : Dispositions transitoires.