Sect. Annexes
Art. ANNEXE 23
25 / 40En vigueur depuis le 29 déc. 1996 jusqu'au 1 janv. 2999
Metz (département de la Moselle) : Borny (Hauts-de-Blémont) - rue du Docteur-Schweitzer depuis la place des Provinces jusqu'au pont des Bordes ; - du pont des Bordes jusqu'à la voie rapide Est 2 ; - de la voie rapide Est 2 jusqu'à la RN 431 ; - RN 431 jusqu'à la rue de Colombey ; - rue de Colombey jusqu'à la ferme de Sébastopol ; - ferme de Sébastopol jusqu'au chemin rural ; - chemin rural jusqu'à la rue des Cloutiers, le long de la limite section BL/BO ; - rue des Cloutiers jusqu'à la rue du Nivernais ; - rue du Nivernais jusqu'à la rue du Bugey ; - rue du Bugey jusqu'à la rue du Bourbonnais ; - rue du Bourbonnais jusqu'à la rue des Bordes ; - rue des Bordes jusqu'au carrefour avec la rue Melqué-Lecomte ; - rue Melqué-Lecomte jusqu'à la rue du Ruisseau ; - rue du Ruisseau jusqu'à la limite Sud de la parcelle section BK n° 338 ; - limite Sud de la parcelle section BK n° 338 jusqu'au boulevard de Guyenne ; - boulevard de Guyenne jusqu'au square de l'Amitié ; - square de l'Amitié jusqu'à la place des Provinces ; - place des Provinces.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000005622427#art-annexe-23