Décret n°96-1177 du 27 décembre 1996 portant création du Groupe des écoles des télécommunications
DECRET · n° 96-1177
Décret n°96-1177 du 27 décembre 1996 portant création du Groupe des écoles des télécommunications
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Chapitre Ier : Dispositions générales.
Chapitre II : Organisation administrative du Groupe des écoles des télécommunications.
Chapitre II : Organisation administrative de l'Institut Télécom.
Chapitre III : Les écoles
sezione Section 1 : L'Ecole nationale supérieure des télécommunications.Section 1 : L'Ecole nationale supérieure des télécommunications.
sezione Section 1 : Télécom ParisTech.Section 1 : Télécom ParisTech.
sezione Section 2 : L'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne.Section 2 : L'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne.
sezione Section 2 : Télécom Bretagne.Section 2 : Télécom Bretagne.
sezione Section 3 : L'Institut national des télécommunications.Section 3 : L'Institut national des télécommunications.
sezione Section 3 : Télécom SudParis et Télécom école de management.Section 3 : Télécom SudParis et Télécom école de management.
Chapitre IV : Organisation des écoles.
Chapitre V : Le personnel.
Chapitre VI : Organisation financière.
Chapitre VII : Dispositions transitoires et finales.