Décret n°97-487 du 12 mai 1997 fixant les dispositions communes applicables aux agents stagiaires de la fonction publique hospitalière
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TITRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES.
TITRE II : REPORT, DUREE ET TERME DU STAGE.
TITRE III : REMUNERATION.
TITRE IV : DISCIPLINE.
TITRE V : TRAVAIL A TEMPS PARTIEL.
TITRE VI : CONGES
capo Chapitre Ier : Congés autres que pour raison de santé.Chapitre Ier : Congés autres que pour raison de santé.
capo Chapitre II : Congés pour raison de santé.Chapitre II : Congés pour raison de santé.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES.