Art. 1

Art. 1

En vigueur depuis le 25 oct. 2005
Article premier Le terme «papaye» est ajouté à l'annexe I de la directive 90/642/CEE sous la rubrique 1 vi), «Fruits divers», entre «Olives» et «Fruits de la passion». Le terme «cassave» est ajouté à l'annexe I de la directive 90/642/CEE sous la rubrique 2 i), «Légumes-racines et légumes-tubercules», entre «Carottes» et «Céleris-raves».
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