Art. 1

Art. 1

En vigueur depuis le 13 mars 2006
Article premier À l’annexe I de la directive 90/642/CEE, dans la catégorie «2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché, iii) Légumes-fruits, a) Solanacées», la mention «okras» est ajoutée entre les mentions «aubergines» et «autres».
Historique des versions

Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.

Vos annotations

Pro

eli:dir:2006:30:oj#art-1