Art. 1
Modification de la directive 66/401/CEE
En vigueur depuis le 26 juin 2009
Article premier
Modification de la directive 66/401/CEE
La directive 66/401/CEE est modifiée comme suit:
1)
L’article 2, paragraphe 1, point A, est modifié comme suit:
a)
le point a) est modifié comme suit:
i)
le titre «Gramineae» est remplacé par le titre «Poaceae (Gramineae)»;
ii)
cette modification ne concerne pas la version française;
iii)
dans la mention commençant par «Arrhenatherum elatius», les termes «Arrhenatherum elatius (L.) P. Beauv. ex J. S. et K. B. Presl.» sont remplacés par les termes «Arrhenatherum elatius (L.) P. Beauv. ex J. Presl & C. Presl»;
iv)
après la mention commençant par «Festuca arundinacea», la mention suivante est insérée:
«
Festuca filiformis Pourr. — Fétuque ovine à feuilles menues»;
v)
dans la mention commençant par «Festuca pratensis», les termes «Festuca pratensis Hudson» sont remplacés par les termes «Festuca pratensis Huds.»;
vi)
après la mention commençant par «Festuca rubra», la mention suivante est insérée:
«
Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina — Fétuque ovine durette»;
vii)
dans la mention commençant par «Phleum bertolonii», les termes «Phleum bertolonii DC. — Fléole bulbeuse» sont remplacés par les termes «Phleum nodosum L. — Fléole noueuse»;
viii)
la mention commençant par «Festuca spp. x Lolium spp.» est remplacée par la mention suivante:
«
×Festulolium Asch. & Graebn. — Hybrides résultant du croisement d’une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium
»;
b)
le point b) est modifié comme suit:
i)
le titre «Leguminosae» est remplacé par le titre «Fabaceae (Leguminosae)»;
ii)
dans la mention commençant par «Lupinus angustifolius», les termes «Lupinus angustifolius L. — Lupin bleu» sont remplacés par les termes «Lupinus angustifolius L. — Lupin à feuilles étroites»;
iii)
dans la mention commençant par «Medicago × varia», les termes «Medicago × varia T. Martyn — Luzerne» sont remplacés par les termes «Medicago × varia T. Martyn — Luzerne bigarrée».
2)
Les annexes II et III de la directive 66/401/CEE sont modifiées conformément à la partie A de l’annexe de la présente directive.
Historique des versions
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Vos annotations
Proeli:dir:2009:74:oj#art-1