Direttiva (UE) 2010/43

CHAPITRE I

OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS

CHAPITRE II

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES ET MÉCANISME DE CONTRÔLE

[Article 12, paragraphe 1, point a), et article 14, paragraphe 1, point c), de la directive 2009/65/CE]

SECTION 1

Principes généraux

SECTION 2

Procédures administratives et comptables

SECTION 3

Mécanismes de contrôle interne

CHAPITRE III

CONFLITS D’INTÉRÊTS

[Article 12, paragraphe 1, point b), et article 14, paragraphe 1, point d), et paragraphe 2, point c), de la directive 2009/65/CE]

CHAPITRE IV

RÈGLES DE CONDUITE

[Article 14, paragraphe 1, points a) et b), et paragraphe 2, points a) et b), de la directive 2009/65/CE]

SECTION 1

Principes généraux

SECTION 2

Traitement des ordres de souscription et de rachat

SECTION 3

Meilleure exécution

SECTION 4

Traitement des ordres

SECTION 5

Avantages

CHAPITRE V

CONTENU DE L’ACCORD-TYPE ENTRE LE DÉPOSITAIRE ET LA SOCIÉTÉ DE GESTION

(Article 23, paragraphe 5, et article 33, paragraphe 5, de la directive 2009/65/CE)

CHAPITRE VI

GESTION DES RISQUES

(Article 51, paragraphe 1, de la directive 2009/65/CE)

SECTION 1

Politique de gestion des risques et mesure du risque

SECTION 2

Procédures de gestion des risques, exposition au risque de contrepartie et concentration des émetteurs

SECTION 3

Procédures pour l’évaluation des instruments dérivés négociés de gré à gré

SECTION 4

Transmission d’informations sur les instruments dérivés

CHAPITRE VII

DISPOSITIONS FINALES