Direttiva (UE) 2010/75
DIRETTIVA · n° 75
Direttiva (UE) 2010/75
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Sommaire du texte
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CHAPITRE I
DISPOSITIONS COMMUNES
CHAPITRE II
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ACTIVITÉS ÉNUMÉRÉES À L’ANNEXE I
CHAPITRE III
DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX INSTALLATIONS DE COMBUSTION
CHAPITRE IV
DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX INSTALLATIONS D’INCINÉRATION DES DÉCHETS ET AUX INSTALLATIONS DE COÏNCINÉRATION DES DÉCHETS
CHAPITRE V
DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX INSTALLATIONS ET AUX ACTIVITÉS UTILISANT DES SOLVANTS ORGANIQUES
CHAPITRE VI
DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX INSTALLATIONS PRODUISANT DU DIOXYDE DE TITANE
CHAPITRE VII
COMITÉ, DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES