Direttiva (UE) 2013/59

CHAPITRE I

OBJET ET CHAMP D'APPLICATION

CHAPITRE II

DÉFINITIONS

CHAPITRE III

SYSTÈME DE RADIOPROTECTION

SECTION 1

Outils d'optimisation

SECTION 2

Limitation des doses

CHAPITRE IV

EXIGENCES EN MATIÈRE D'ENSEIGNEMENT, DE FORMATION ET D'INFORMATION DANS LE DOMAINE DE LA RADIOPROTECTION

CHAPITRE V

JUSTIFICATION ET CONTRÔLE RÉGLEMENTAIRE DES PRATIQUES

SECTION 1

Justification et interdiction des pratiques

SECTION 2

Contrôle réglementaire

CHAPITRE VI

EXPOSITIONS PROFESSIONNELLES

CHAPITRE VII

EXPOSITIONS À DES FINS MÉDICALES

CHAPITRE VIII

EXPOSITION DU PUBLIC

SECTION 1

Protection des personnes du public et protection sanitaire à long terme en situation normale

SECTION 2

Situations d'exposition d'urgence

SECTION 3

Situations d'exposition existantes

CHAPITRE IX

RESPONSABILITÉS GÉNÉRALES DES ÉTATS MEMBRES ET DES AUTORITÉS COMPÉTENTES ET AUTRES EXIGENCES EN MATIÈRE DE CONTRÔLE RÉGLEMENTAIRE

SECTION 1

Infrastructure institutionnelle

SECTION 2

Contrôle des sources radioactives

SECTION 3

Sources orphelines

SECTION 4

Événements significatifs

SECTION 5

Situations d'exposition d'urgence

SECTION 6

Situations d'exposition existantes

SECTION 7

Système de mise en appllication

CHAPITRE X

DISPOSITIONS FINALES