Direttiva (UE) 2024/2881
DIRETTIVA · n° 2881
Direttiva (UE) 2024/2881
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Sommaire du texte
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CHAPITRE I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CHAPITRE II
ÉVALUATION DE LA QUALITÉ DE L’AIR AMBIANT ET TAUX DE DÉPÔT
CHAPITRE III
GESTION DE LA QUALITÉ DE L’AIR AMBIANT
CHAPITRE IV
PLANS
CHAPITRE V
INFORMATION ET RAPPORTS
CHAPITRE VI
ACTES DÉLÉGUÉS ET ACTES D’EXÉCUTION
CHAPITRE VII
ACCÈS À LA JUSTICE, INDEMNISATION ET SANCTIONS
CHAPITRE VIII
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES