Art. 1

Objectifs

En vigueur depuis le 23 oct. 2024

Article premier Objectifs 1. La présente directive fixe des dispositions relatives à la qualité de l’air dans le but d’atteindre un objectif «zéro pollution», de sorte que la qualité de l’air au sein de l’Union soit progressivement améliorée pour atteindre des niveaux qui ne sont plus considérés comme nocifs pour la santé humaine, les écosystèmes naturels et la biodiversité, tels qu’établis sur la base des meilleures et plus récentes données scientifiques, contribuant ainsi à un environnement exempt de substances toxiques d’ici à 2050 au plus tard. 2. La présente directive établit des valeurs limites, valeurs cibles, obligations de réduction de l’exposition moyenne, objectifs de concentration relatifs à l’exposition moyenne, niveaux critiques, seuils d’alerte, seuils d’information et objectifs à long terme. Ces normes de qualité de l’air, qui figurent à l’annexe I, sont réexaminées régulièrement conformément à l’article 3 et aux recommandations de l’OMS. 3. De plus, la présente directive contribue à atteindre les objectifs de l’Union relatifs à la réduction de la pollution, à la biodiversité et aux écosystèmes qui sont prévus dans le cadre du 8e programme d’action pour l’environnement, ainsi qu’à renforcer les synergies entre la politique de l’Union en matière de qualité de l’air et les autres politiques pertinentes de l’Union.

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