LOI n° 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels
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TITRE Ier : DÉVELOPPEMENT DE L'ALTERNANCE
TITRE II : ENCADREMENT DES STAGES
TITRE III : DÉVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DANS LES GROUPEMENTS D'EMPLOYEURS
TITRE IV : CONTRAT DE SÉCURISATION PROFESSIONNELLE