LOI n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (1)
LOI · n° 2023-380
LOI n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (1)
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Chapitre Ier : Adaptations nécessaires en matière d'offre de soins et de formation aux premiers secours
Chapitre II : Mesures visant à renforcer la lutte contre le dopage
Chapitre III : Dispositions visant à mieux garantir la sécurité
Chapitre IV : Dispositions diverses
Chapitre V : Dispositions relatives à l'outre-mer