Ordonnance du 18 décembre 1839 portant règlement sur les établissements publics et privés consacrés aux aliénés.
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TITRE Ier : DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CONSACRES AUX ALIENES.
TITRE II : DES ETABLISSEMENTS PRIVES CONSACRES AUX ALIENES.
TITRE III : DISPOSITIONS GENERALES.