Ordonnance n° 96-345 du 24 avril 1996 relative à la maîtrise médicalisée des dépenses de soins
ORDONNANCE · n° 96-345
Ordonnance n° 96-345 du 24 avril 1996 relative à la maîtrise médicalisée des dépenses de soins
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TITRE II : Formation des médecins et adaptation de l'offre de soins de ville
capo Chapitre 1er : Formation initiale des médecins.Chapitre 1er : Formation initiale des médecins.
capo Chapitre 2 : Formation médicale continue.Chapitre 2 : Formation médicale continue.
capo Chapitre 3 : Fonds de réorientation et de modernisation de la médecine libérale.Chapitre 3 : Fonds de réorientation et de modernisation de la médecine libérale.
capo Chapitre 4 : Incitation à la cessation anticipée d'activité.Chapitre 4 : Incitation à la cessation anticipée d'activité.
TITRE IV : Systèmes d'information de l'assurance maladie et cartes de santé.
TITRE VI : Dispositions relatives aux procédures de prise en charge et aux conventions avec les professions médicales et les auxiliaires médicaux
capo Chapitre 2 : Professions médicales et auxiliaires médicaux.Chapitre 2 : Professions médicales et auxiliaires médicaux.