Regolamento (UE) 2005/1
REGOLAMENTO · n° 1
Regolamento (UE) 2005/1
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CHAPITRE I
CHAMP D'APPLICATION, DÉFINITIONS ET CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AU TRANSPORT DES ANIMAUX
CHAPITRE II
ORGANISATEURS, TRANSPORTEURS, DÉTENTEURS ET CENTRES DE RASSEMBLEMENT
CHAPITRE III
DEVOIRS ET OBLIGATIONS DES AUTORITÉS COMPÉTENTES
CHAPITRE IV
MISE EN APPLICATION ET ÉCHANGE D'INFORMATIONS
CHAPITRE V
COMPÉTENCES D'EXÉCUTION ET COMITOLOGIE
CHAPITRE VI
DISPOSITIONS FINALES