Regolamento (UE) 2005/27

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CHAPITRE I

CHAMP D'APPLICATION ET DÉFINITIONS

CHAPITRE II

POSSIBILITÉS DE PÊCHE ET CONDITIONS ASSOCIÉES POUR LES NAVIRES COMMUNAUTAIRES

CHAPITRE III

POSSIBILITÉS DE PÊCHE ET CONDITIONS ASSOCIÉES POUR LES NAVIRES DE PAYS TIERS

CHAPITRE IV

RÉGIME DE LICENCES APPLICABLE AUX NAVIRES COMMUNAUTAIRES

CHAPITRE V

RÉGIME DE LICENCES APPLICABLE AUX NAVIRES DE PAYS TIERS

CHAPITRE VI

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX NAVIRES COMMUNAUTAIRES PÊCHANT DANS LA ZONE DE RÉGLEMENTATION DE L'OPANO

SECTION 1

Participation communautaire

SECTION 2

Mesures techniques

SECTION 3

Mesures de contrôle

SECTION 4

Dispositions particulières applicables à la crevette nordique

SECTION 5

Dispositions particulières applicables au plan de reconstitution des stocks de flétan noir

SECTION 6

Dispositions particulières applicables au sébaste

CHAPITRE VII

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX NAVIRES COMMUNAUTAIRES PÊCHANT DANS LA ZONE DE RÉGLEMENTATION DE LA CCAMLR

SECTION 1

Restrictions et informations requises concernant les navires

SECTION 2

Pêcheries exploratoires

CHAPITRE VIII

DISPOSITIONS FINALES