Regolamento (UE) 2008/1333

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Sommaire du texte

70 articles

CHAPITRE I

OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS

CHAPITRE II

LISTES COMMUNAUTAIRES DES ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS

CHAPITRE III

UTILISATION D’ADDITIFS DANS LES DENRÉES ALIMENTAIRES

CHAPITRE IV

ÉTIQUETAGE

CHAPITRE V

DISPOSITIONS PROCÉDURALES ET MISE EN APPLICATION

CHAPITRE VI

DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES