Regolamento (UE) 2008/1334

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Sommaire du texte

60 articles

CHAPITRE I

OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS

CHAPITRE II

CONDITIONS D’UTILISATION DES ARÔMES, DES INGRÉDIENTS ALIMENTAIRES POSSÉDANT DES PROPRIÉTÉS AROMATISANTES ET DES MATÉRIAUX DE BASE

CHAPITRE III

LISTE COMMUNAUTAIRE DES ARÔMES ET MATÉRIAUX DE BASE DONT L’UTILISATION DANS OU SUR LES DENRÉES ALIMENTAIRES EST AUTORISÉE

CHAPITRE IV

ÉTIQUETAGE

CHAPITRE V

DISPOSITIONS PROCÉDURALES ET MISE EN APPLICATION

CHAPITRE VI

DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES