Regolamento (UE) 2010/583
REGOLAMENTO · n° 583
Regolamento (UE) 2010/583
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Sommaire du texte
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CHAPITRE I
OBJET ET PRINCIPES GÉNÉRAUX
CHAPITRE II
FORME ET PRÉSENTATION DES INFORMATIONS CLÉS POUR L’INVESTISSEUR
SECTION 1
Titre du document, ordre de présentation et intitulé des sections
SECTION 2
Langage, longueur et présentation
CHAPITRE III
CONTENU DES DIFFÉRENTES SECTIONS DU DOCUMENT D’INFORMATION CLÉ POUR L’INVESTISSEUR
SECTION 1
Objectifs et politique d’investissement
SECTION 2
Profil de risque et de rendement
SECTION 3
Frais
SECTION 4
Performances passées
SECTION 5
Informations pratiques et renvois
SECTION 6
Réexamen et révision du document d’information clé pour l’investisseur
CHAPITRE IV
STRUCTURES D’OPCVM PARTICULIÈRES
SECTION 1
Compartiments d’investissement
SECTION 2
Catégories d’actions
SECTION 3
Fonds de fonds
SECTION 4
OPCVM nourriciers
SECTION 5
OPCVM structurés
CHAPITRE V
SUPPORT DURABLE
CHAPITRE VI
DISPOSITIONS FINALES