Regolamento (UE) 2011/492

CHAPITRE I

DE L’EMPLOI, DE L’ÉGALITÉ DE TRAITEMENT ET DE LA FAMILLE DES TRAVAILLEURS

SECTION 1

De l’accès à l’emploi

SECTION 2

De l’exercice de l’emploi et de l’égalité de traitement

SECTION 3

De la famille des travailleurs

CHAPITRE II

DE LA MISE EN CONTACT ET DE LA COMPENSATION DES OFFRES ET DES DEMANDES D’EMPLOI

SECTION 1

De la collaboration entre les États membres et avec la Commission

SECTION 2

Du mécanisme de compensation

SECTION 3

Des mesures régulatrices en faveur de l’équilibre sur le marché du travail

SECTION 4

Du bureau européen de coordination

CHAPITRE III

DES ORGANISMES CHARGÉS D’ASSURER UNE COLLABORATION ÉTROITE ENTRE LES ÉTATS MEMBRES EN MATIÈRE DE LIBRE CIRCULATION ET D’EMPLOI DES TRAVAILLEURS

SECTION 1

Du comité consultatif

SECTION 2

Du comité technique

CHAPITRE IV

DISPOSITIONS FINALES