Art. 1

Art. 1

En vigueur depuis le 29 août 2011
Article premier À l’annexe I B du règlement (UE) no 57/2011, l’entrée concernant le capelan dans les eaux du Groenland des zones V et XIV est remplacée par le texte suivant: «Espèce : Capelan Mallotus villosus Zone : Eaux groenlandaises des zones V et XIV (CAP/514GRN) UE 56 364  (4)  (5) TAC Sans objet
Historique des versions

Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.

Vos annotations

Pro

eli:reg_impl:2011:865:oj#art-1