Art. 1
En vigueur depuis le 20 déc. 2011
Article premier
Le règlement (CE) no 382/2008 est modifié comme suit:
1)
À l’article 2, paragraphe 2, les termes «codes NC 0102 90 05 à 0102 90 49 » sont remplacés par «codes NC 0102 29 10 à 0102 29 49 , ex 0102 39 10 d’un poids n’excédant pas 300 kg et ex 0102 90 91 d’un poids n’excédant pas 300 kg».
2)
L’article 10 est modifié comme suit:
a)
au paragraphe 1, point a), les termes «code NC 0102 10 » sont remplacés par «codes NC 0102 21 , 0102 31 00 et 0102 90 20 » et les termes «codes NC 0102 90 et ex 1602 » sont remplacés par «codes NC 0102 29 , 0102 39 10 , 0102 90 91 et ex 1602 »;
b)
au paragraphe 2, point a), les termes «code NC 0102 10 » sont remplacés par «codes NC 0102 21 , 0102 31 00 et 0102 90 20 »;
c)
au paragraphe 3, les termes «code NC 0102 10 » sont remplacés par «codes NC 0102 21 , 0102 31 00 et 0102 90 20 ».
3)
L’annexe I est remplacée par le texte de l’annexe I du présent règlement.
4)
À l’annexe V, le premier groupe de catégories de produits est remplacé par le texte suivant:
«Catégorie de produit
Code NC
110.
0102 29 10 , ex 0102 39 10 d’un poids n’excédant pas 80 kg et ex 0102 90 91 d’un poids n’excédant pas 80 kg
120.
0102 29 21 et 0102 29 29 , ex 0102 39 10 d’un poids excédant 80 kg mais n’excédant pas 160 kg et ex 0102 90 91 d’un poids excédant 80 kg mais n’excédant pas 160 kg
130.
0102 29 41 et 0102 29 49 , ex 0102 39 10 d’un poids excédant 160 kg mais n’excédant pas 300 kg et ex 0102 90 91 d’un poids excédant 160 kg mais n’excédant pas 300 kg
140.
0102 29 51 à 0102 29 99 , ex 0102 39 10 d’un poids excédant 300 kg et ex 0102 90 91 d’un poids excédant 300 kg».
5)
À l’annexe VI, le premier groupe de catégories de produits est remplacé par le texte suivant:
«Catégorie
Code produit
011.
0102 21 10 9140 , 0102 21 30 9140 , 0102 31 00 9100 , 0102 90 20 9100 , 0102 31 00 9200 et 0102 90 20 9200
021.
0102 21 10 9150 , 0102 21 30 9150 , 0102 21 90 9120 , 0102 31 00 9150 , 0102 31 00 9250 , 0102 31 00 9300 , 0102 90 20 9150 , 0102 90 20 9250 et 0102 90 20 9300
031.
0102 29 91 9000 , 0102 39 10 9350 et 0102 90 91 9350
041.
0102 29 41 9100 , 0102 29 51 9000 , 0102 29 59 9000 , 0102 29 61 9000 , 0102 29 69 9000 , 0102 29 99 9000 , 0102 39 10 9100 , 0102 39 10 9150 , 0102 39 10 9200 , 0102 39 10 9250 , 0102 39 10 9400 , 0102 90 91 9100 , 0102 90 91 9150 , 0102 90 91 9200 , 0102 90 91 9250 , 0102 90 91 9300 et 0102 90 91 9400 ».
Historique des versions
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